Thierry Braillard souhaite poursuivre sa réforme du règlement des litiges sportifs - Droitdusport.com

Historique

• Ce qu’il faut retenir du Comité exécutif de la FIFA du 20 octobre 2015 - Droitdusport.com
  Publié le : 27/10/2015 27 octobre oct. 10 2015
  Droit du sport
  Le 20 octobre 2015 à Zurich, à l’occasion de sa séance extraordinaire, le Com...
  Source : www.droitdusport.com
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• Fichier STADE : décision au fond après la suspension provisoire de mai 2015
  Publié le : 21/10/2015 21 octobre oct. 10 2015
  Droit du sport
  Dans un arrêt du 21 septembre 2015, le Conseil d'Etat annule certaines dispos...
  Source : www.lemondedudroit.fr
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• PSG : le Fichier « STADE » partiellement annulé par le Conseil d’Etat - Actualités du Droit- Lamy
  Publié le : 02/10/2015 02 octobre oct. 10 2015
  Droit du sport
  Ce contentieux lui donne l’occasion de rappeler que « l'ingérence dans l'exer...
  Source : actualitesdudroit.lamy.fr
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• Incidents lors de OM-OL : que risque l'Olympique de Marseille ? #droitsport
  Publié le : 24/09/2015 24 septembre sept. 09 2015
  Droit du sport
  " Il faut aider le club de Marseille, avec les pouvoirs publics, à reprendre...
  Source : www.francetvinfo.fr
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• Rappel : Régimes juridiques des manifestations sportives #droitsport
  Publié le : 16/09/2015 16 septembre sept. 09 2015
  Droit du sport
  Pour des raisons de sécurité, les compétitions ou manifestations sportives or...
  Source : www.sports.gouv.fr
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• Montées-descentes : au Conseil d’Etat de trancher sur le fond… et non en référé | Lexisport
  Publié le : 02/09/2015 02 septembre sept. 09 2015
  Droit du sport
  Qui seront les prochains Evian Thonon Gaillard et SCO Angers à l’issue de la...
  Source : lexisport.com
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• Réglementation et accès au métier d’agent sportif en France
  Publié le : 19/08/2015 19 août août 08 2015
  Droit du sport
  Le mercato estival bat son plein dans le football et c’est toujours dans ces...
  Source : www.sportbuzzbusiness.fr
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• #OM: Mais au fait, que dit la #loi sur la démission de Marcelo Bielsa? #sport
  Publié le : 13/08/2015 13 août août 08 2015
  Droit du sport
  Avait-il le droit de démissionner ?Sur le papier, non. Marcelo Bielsa était e...
  Source : www.20minutes.fr
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• Le Conseil d'Etat annule la transaction entre la LFP et et l'AS Monaco - Droitdusport.com
  Publié le : 21/07/2015 21 juillet juil. 07 2015
  Droit du sport
  Le Conseil d’État juge irrégulière et illicite la transaction par laquelle la...
  Source : www.droitdusport.com
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• Thierry Braillard souhaite poursuivre sa réforme du règlement des litiges sportifs - Droitdusport.com
  Publié le : 08/07/2015 08 juillet juil. 07 2015
  Droit du sport
  Après l'entrée en vigueur du décret du 10 juin 2015 qui vise à optimiser le r...
  Source : www.droitdusport.com
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