Une victoire juridique pour la FFM

Historique

• L’UEFA s’apprête à retravailler les règles du Fair Play Financier
  Publié le : 06/04/2021 06 avril avr. 04 2021
  Droit du sport
  L’UEFA, l’instance dirigeante européenne du football, est sur le point de ret...
  Source : www.sportstrategies.com
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• Chronique de droit du sport
  Publié le : 23/03/2021 23 mars mars 03 2021
  Droit du sport
  Droit du sport : La présente chronique couvre la période située entre les moi...
  Source : www.actu-juridique.fr
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• Une victoire juridique pour la FFM
  Publié le : 16/03/2021 16 mars mars 03 2021
  Droit du sport
  La Fédération Française de Motocyclisme vient de remporter un nouveau recours...
  Source : www.motoservices.com
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• Quelle responsabilité pour le club de sport ?
  Publié le : 02/03/2021 02 mars mars 03 2021
  Droit du sport
  Le club de sport est tenu d'une obligation de sécurité de moyens vis-à-vis de...
  Source : www.actualitesdudroit.fr
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• Droits du foot français : les télés menacées par de nouveaux usages numériques
  Publié le : 23/02/2021 23 février févr. 02 2021
  Droit du sport
  La Ligue de Football Professionnel n'a pas encore pu réattribuer les droits d...
  Source : www.franceculture.fr
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• Superligue: "bataille juridique" en vue face aux menaces de la Fifa
  Publié le : 26/01/2021 26 janvier janv. 01 2021
  Droit du sport
  La menace formulée jeudi par la Fifa et l'UEFA d'exclure de leurs compétition...
  Source : www.challenges.fr
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• Le Tribunal arbitral du sport réduit la suspension de la Russie de quatre à deux ans
  Publié le : 19/01/2021 19 janvier janv. 01 2021
  Droit du sport
  Le TAS a décidé jeudi de suspendre deux ans la Russie de toutes les compétiti...
  Source : www.lequipe.fr
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• Taxe d'habitation : conditions d'imposition des locaux couverts où s'exercent des activités sportives
  Publié le : 30/12/2020 30 décembre déc. 12 2020
  Droit du sport
  Le Conseil d’Etat précise, pour la première fois pour les personnes morales e...
  Source : www.efl.fr
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• Qui finance le sport en France ?
  Publié le : 17/11/2020 17 novembre nov. 11 2020
  Droit du sport
  La France est le pays qui consacre le plus d’argent au sport au sein de l’UE....
  Source : www.vie-publique.fr
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• De la confirmation d’un contrat d’agent sportif nul pour défaut de signature électronique
  Publié le : 10/11/2020 10 novembre nov. 11 2020
  Droit du sport
  L’exécution d’un contrat de mandat d’agent sportif permet de confirmer la nul...
  Source : www.dalloz-actualite.fr
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