Covid-19 : peut-on faire du sport dans un club sans pass sanitaire ?
Publié le :
07/09/2021
07
septembre
sept.
09
2021
Source : demarchesadministratives.frAlors que la rentrée est prévue ce jeudi 2 septembre et que le pass sanitaire sera bientôt obligatoire dans certains lieux dès 12 ans, de nombreux parents s’interrogent : peut-on inscrire son enfant dans un club de sport sans pass sanitaire... Lire la suite
Historique
-
Les députés, opposés aux "compétitions dissidentes", appellent à un modèle sportif européen fondé sur des valeurs
Publié le : 02/11/2021 02 novembre nov. 11 2021Droit du sportL'UE devrait s'impliquer davantage dans le paysage sportif européen afin d'en...Source : www.europarl.europa.eu
-
Le département de l'Isère reprend le conventionnement des sites d'escalade
Publié le : 27/10/2021 27 octobre oct. 10 2021Droit du sportLe département de l'Isère reprend le conventionnement des sites d'escalade. J...Source : www.francebleu.fr
-
Le tribunal de Paris renverse le règlement qui permet aux avocats de travailler comme agents dans le sport
Publié le : 26/10/2021 26 octobre oct. 10 2021Droit du sportLe groupe rapportent qu’un arrêt de la Cour d’appel de Paris a annulé une déc...Source : www.cablechronicles.com
-
Remontées mécaniques fermées : une aide pour les encadrants d'activités sportives
Publié le : 20/10/2021 20 octobre oct. 10 2021Droit du sportUn décret du 5 octobre fixe les conditions d'éligibilité ainsi que les modali...Source : www.lagazettedescommunes.com
-
Une taxe sur les commissions d'agent et un régime fiscal moins favorable pour les footballeurs de Pro League
Publié le : 19/10/2021 19 octobre oct. 10 2021Droit du sportLe ministre des Finances Vincent Van Peteghem veut harmoniser le cadre juridi...Source : sportmagazine.levif.be
-
Le gouvernement lance le "Pass' Sport"
Publié le : 12/10/2021 12 octobre oct. 10 2021Droit du sportCo-construite avec le mouvement sportif et les acteurs du sport qui l’appelai...Source : www.ffcam.fr
-
Actes sous seing privé dans le football : la justice durcit le ton
Publié le : 05/10/2021 05 octobre oct. 10 2021Droit du sportLa Cour de cassation vient de mettre de nouveau le doigt sur la fourberie que...Source : www.lequotidiendusport.fr
-
Covid-19. Une fédération sportive peut-elle demander une copie du passe sanitaire à ses licenciés ?
Publié le : 28/09/2021 28 septembre sept. 09 2021Droit du sportLes fédérations sportives sont-elles autorisées à demander une copie de l’att...Source : www.ouest-france.fr
-
Covid-19 : peut-on faire du sport dans un club sans pass sanitaire ?
Publié le : 07/09/2021 07 septembre sept. 09 2021Droit du sportAlors que la rentrée est prévue ce jeudi 2 septembre et que le pass sanitaire...Source : demarchesadministratives.fr
-
Françoise Lasne, la Française qui a mis au point le 1er test de détection de l’EPO
Publié le : 13/07/2021 13 juillet juil. 07 2021Droit du sportIl y a 20 ans le premier test urinaire de détection de l’EPO faisait son appa...Source : www.afld.fr