JO et coupe du monde de rugby : le plafond des cadeaux relevé

Historique

• Le défibrillateur au sein des établissements sportifs
  Publié le : 28/03/2023 28 mars mars 03 2023
  Droit du sport
  Un Défibrillateur Automatisé Externe (ci-après “DAE”) est un dispositif médic...
  Source : www.jurisportiva.fr
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• Les contrats de l'agent sportif
  Publié le : 21/03/2023 21 mars mars 03 2023
  Droit du sport
  En décembre dernier, la FIFA publiait sur son site officiel le rapport annuel...
  Source : www.jurisportiva.fr
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• Quels moyens pour la sécurité des citoyens pendant les JO ?
  Publié le : 14/03/2023 14 mars mars 03 2023
  Droit du sport
  M. Bruno Bilde interroge Mme la ministre des sports et des jeux Olympiques et...
  Source : questions.assemblee-nationale.fr
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• La lutte contre les discriminations dans le sport
  Publié le : 07/03/2023 07 mars mars 03 2023
  Droit du sport
  L’OMS de la ville de Vaulx en Velin (Rhône) a organisé le 25 novembre dernier...
  Source : www.jurisportiva.fr
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• JO et coupe du monde de rugby : le plafond des cadeaux relevé
  Publié le : 28/02/2023 28 février févr. 02 2023
  Droit du sport
  Les CSE ou les employeurs pourront offrir aux salariés désireux d’assister à...
  Source : www.legifiscal.fr
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• Paris-2024 : la Cour des comptes sonne l'alarme
  Publié le : 31/01/2023 31 janvier janv. 01 2023
  Droit du sport
  Entre coordination des acteurs et aspects financiers, la Cour des comptes mul...
  Source : www.lagazettedescommunes.com
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• La licence sportive
  Publié le : 24/01/2023 24 janvier janv. 01 2023
  Droit du sport
  Le mouvement sportif est pyramidal avec à sa base : les sportifs et au sommet...
  Source : www.jurisportiva.fr
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• La Liste des interdictions 2023 de l’AMA entre en vigueur
  Publié le : 10/01/2023 10 janvier janv. 01 2023
  Droit du sport
  L’Agence appelle les sportifs, leur entourage et toutes les parties prenantes...
  Source : www.francsjeux.com
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• Lutte antidopage : le Conseil d’Etat rappelle l’importance de prise en compte de l’ensemble des éléments de l’enquête, par un usage effectif du pouvoir d’instruction, pour prononcer une sanction relative à un fait de dopage.
  Publié le : 13/12/2022 13 décembre déc. 12 2022
  Droit du sport
  Un sportif de haut niveau avait fait l’objet d’un contrôle antidopage le 16 j...
  Source : www.jurisportiva.fr
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• Délibération de l'Agence française de lutte contre le dopage du 8 septembre 2022 fixant les règles de conservation des échantillons prélevés par l'Agence ou pour son compte
  Publié le : 23/11/2022 23 novembre nov. 11 2022
  Droit du sport
  Considérant que le collège a la compétence, en application de l’article L. 23...
  Source : ma-veille-juridique.com
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