Position de l’ANDES sur la réforme du CNDS et la répartition des crédits pour l’année 2015 #droitsport #collectivité
Publié le :
13/04/2015
13
avril
avr.
04
2015
Source : www.droitdusport.comDans un courrier en date du 4 novembre 2014, l’Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) a souhaité sensibiliser le secrétaire d’Etat aux Sports Thierry BRAILLARD sur la nécessité de maintenir l’enveloppe du Centre national pour le développement du sport (CNDS)... Lire la suite
Historique
-
Une loi pour la protection juridique et sociale des sportifs de haut niveau
Publié le : 16/06/2015 16 juin juin 06 2015Droit du sportL'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité dans la nuit de lundi à mardi un...Source : sport24.lefigaro.fr
-
Pourquoi tous les membres du comité exécutif de la FIFA devraient être sous les verrous - médiapart.fr
Publié le : 11/06/2015 11 juin juin 06 2015Droit du sportThierry Henry a qualifié la France pour la Coupe du monde aux dépens de l’Irl...Source : blogs.mediapart.fr
-
Litige entre joueurs et agents : la conciliation avant tout ! | Lexisport
Publié le : 05/06/2015 05 juin juin 06 2015Droit du sportLe dossier présenté sur notre site – le rôle de l’agent sportif dans les tran...Source : lexisport.com
-
Des responsables de la Fifa ont été arrêtés en Suisse #droit #sport
Publié le : 28/05/2015 28 mai mai 05 2015Droit du sportSix responsables du monde du football, soupçonnés de faits de corruption à la...Source : www.lesechos.fr
-
Le Conseil d'État se prononce sur le fichage des supporters #droitsport - net iris
Publié le : 20/05/2015 20 mai mai 05 2015Droit du sportLe Juge des référés du Conseil d'État a décidé de suspendre le fichier Stade,...Source : www.net-iris.fr
-
Affaire LFP / Rojadirecta : sur la compétence du tribunal, la concurrence déloyale et le double statut d'éditeur et d'hébergeur - Village de la Justice
Publié le : 13/05/2015 13 mai mai 05 2015Droit du sportIl est classique pour un prestataire technique proposant un service sur Inter...Source : www.village-justice.com
-
Le CDI qui inquiète le monde du foot #Droit #sport
Publié le : 05/05/2015 05 mai mai 05 2015Droit du sportUn joueur allemand a obtenu la requalification de son CDD en CDI. Une premièr...Source : sport24.lefigaro.fr
-
Traitements de données à caractère personnel des interdits de stade : la CNIL donne son feu vert - Droitdusport.com
Publié le : 28/04/2015 28 avril avr. 04 2015Droit du sportUne délibération de la Commission nationale de l'informatique et des libertés...Source : droitdusport.com
-
Dossier spécial : Quel avenir pour le CDD d'usage dans le sport professionnel ? - droitdusport.com
Publié le : 22/04/2015 22 avril avr. 04 2015Droit du sportAlors que le recours au CDD d'usage dans le sport professionnel semblait être...Source : www.droitdusport.com
-
Position de l’ANDES sur la réforme du CNDS et la répartition des crédits pour l’année 2015 #droitsport #collectivité
Publié le : 13/04/2015 13 avril avr. 04 2015Droit du sportDans un courrier en date du 4 novembre 2014, l’Association nationale des élus...Source : www.droitdusport.com