Plainte au pénal : la FFR conteste les faits - Fil Info - Rugby
Publié le :
07/11/2016
07
novembre
nov.
11
2016
Source : sport24.lefigaro.frVia un communiqué, Pierre Camou et la Fédération française de rugby ont réagi au double dépôt de plainte, au civil et au pénal, de l’association Callisto XV concernant le Grand Stade «pour détournement de fonds publics, abus de confiance et escroquerie». «La FFR a appris par voie de presse le dépôt d’une plainte par l’association Callisto XV contre le président de la FFR, M. Pierre Camou, et le Secrétaire d’Etat chargé des Sports, M. Thierry Braillard... Lire la suite
Historique
-
Plainte au pénal : la FFR conteste les faits - Fil Info - Rugby
Publié le : 07/11/2016 07 novembre nov. 11 2016Droit du sportVia un communiqué, Pierre Camou et la Fédération française de rugby ont réagi...Source : sport24.lefigaro.fr
-
Le Sénat unanime pour instaurer un droit à l'image pour les sportifs professionnels - L'Express
Publié le : 01/11/2016 01 novembre nov. 11 2016Droit du sportParis - Le Sénat a adopté mercredi à l'unanimité une proposition de loi qui i...Source : www.lexpress.fr
-
Football: La FIFA sanctionne la Fédération espagnole - tdg.ch
Publié le : 27/10/2016 27 octobre oct. 10 2016Droit du sportAprès le Real Madrid et l'Atletico Madrid, la Fédération espagnole (RFEF) a é...Source : www.tdg.ch
-
Pratique sportive - Encore plus de souplesse pour les certificats médicaux - Actualité - UFC-Que Choisir
Publié le : 19/10/2016 19 octobre oct. 10 2016Droit du sportLe certificat médical pour la pratique d’un sport ne sera désormais plus exig...Source : www.quechoisir.org
-
Dopage : le CIO veut une instance indépendante de contrôle ? Ce serait une vraie avancée - le Plus
Publié le : 11/10/2016 11 octobre oct. 10 2016Droit du sportLa lutte antidopage pourrait bientôt évoluer. Samedi 8 octobre, le Comité int...Source : leplus.nouvelobs.com
-
Un statut juridique pour les sportifs de haut niveau et professionnels | Gouvernement.fr
Publié le : 05/10/2016 05 octobre oct. 10 2016Droit du sportL'accompagnement des sportifs de haut niveau pendant leur carrière et leur re...Source : www.gouvernement.fr
-
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel...
Publié le : 20/09/2016 20 septembre sept. 09 2016Droit du sportLe sport joue un rôle social majeur. Afin de jouer pleinement ce rôle, il...Source : www.senat.fr
-
Liste noire des supporters du PSG : encore un litige - Le monde du droit
Publié le : 16/09/2016 16 septembre sept. 09 2016Droit du sportLes traitements mis en oeuvre dans le cadre de la constitution d'une liste d'...Source : lemondedudroit.fr
-
Fifa: le camp Platini exige que le TAS communique les motivations de sa décision
Publié le : 02/09/2016 02 septembre sept. 09 2016Droit du sportParis (AFP) - Les avocats de Michel Platini ont protesté auprès du Tribunal a...Source : www.challenges.fr
-
Pratique sportive et certificat médical souvent obligatoire
Publié le : 24/08/2016 24 août août 08 2016Droit du sportAssurance responsabilité civile et certificat médical préalable à la pratique...Source : www.net-iris.fr